Après recherches, je suis en mesure de résumer la situation comme suit.
(1) Système applicable
Tout ressortissant de l'U.E. a le droit d'acheter dans un autre Etat membre des biens destinés à son
usage personnel aux mêmes conditions de taxations que celles applicables aux citoyens de cet Etat et ce
sans limitation de quantité ou de valeur.
Néanmoins, il existe certaines limites
indicatives au-delà desquelles l'administration fiscale de votre pays d'origine pourra considérer qu'il ne s'agit plus d'un usage personnel mais bien d'uh usage commercial, à charge pour vous de démontrer le contraire (N.B. : ces limites concernent essentiellement les biens soumis à un droit d'accise, comme les boissons alcoolisées et le tabac).
Exemple
La limitation en ce qui concerne les vins est de 90 litres par personne.
Si, rentrant de vacances passées en France, vous êtes deux dans le véhicule au moment du contrôle en Belgique et que vous transportez au maximum 180 litres de vin, aucune taxe belge ne pourra vous être réclamée si vous êtes en mesure de prouver que vous avez acquitté toutes les taxes françaises au moment de l'achat du vin.
Si, dans la même situation, vous transportez plus de 180 litres de vin, l'administration fiscale belge pourra présumer que vous comptez en faire un usage commercial. Le cas échéant, l'intégralité de votre chargement sera frappé d'un droit d'accise belge (et, pour être complet, d'une amende) même si vous êtes en mesure de prouver que vous avez acquitté toutes les taxes françaises au moment de l'achat du vin.
Votre seule solution sera de tenter de convaincre le fisc que ce vin est bien destiné à un usage non commercial (par exemple le mariage de votre fils).
Il est à noter que les pays choisis (Belgique et France) l'ont été au hasard et que que le système est - sauf exception - transposable aux autres Etats membres.
Il est également à noter que la revente de particulier à particulier
même sans bénéfice n'est en principe pas considérée comme un usage personnel. Bref, évitez d'arguer que la moitié des 200 litres transportés est destinée à votre beau-frère !
Fin de l'exmple
A cette règle, il existe une exception, à savoir celle de l'achat dans un autre Etat membre d'une
automobile neuve (nous laisserons de côté le cas des
véhicules d'occasion, trop complexe), laquelle devra être acquise "hors taxe" et sera soumise à la T.V.A. dans son pays d'immatriculation.
Aux termes de mes recherches, je suis uniquement en mesure de préciser qu'il s'agit de la seule possibilité pour les
automobiles neuves, mais pas, a contrario, pour les autres biens. Autrement dit, je garantis qu'il est possible d'acheter "toutes taxes comprises" un bien dans un autre Etat membre (avec les réserves exprimées ci-dessus), mais je n'exclus pas qu'il soit possible d'user du régime applicable aux
automobiles neuves. Je relative dès lors ma précédente intervention dans ce topic !
Notez en outre que le régime ci-dessus est celui qui
devrait être applicable dans tous les pays membres de l'U.E. Les retards de transpositions en droit national des textes européens étant monnaie courante, il n'est pas rare que des discordances existent !
(2)Résumé concret
Chaos@ngel : tu peux commander tous les CD, DVD, etc. que tu veux dans un pays membre de l'U.E. sans risquer de devoir payer de taxes supplémentaires en France à condition qu'ils soient destinés à ton usage personnel.
Williams : sauf pour les
automobiles neuves, l'achat se fera normalement aux conditions de taxation du pays du vendeur. Et, à défaut, si aucune taxe n'a été payée dans ce pays, il incombera à l'acheteur de les acquitter dans le sien. Evidemment, le cas échéant, celui qui le fera sans y être obligé sera aussi honnête que stupide, soyons franc !
(3) Sources
Site de l'
Union eurpoéenne, rubrique
"Voyager", section
"Achats", document
"Déplacement d'un pays à l'autre de l'Union".
(4) Remarque importante
Les renseignements ci-dessus sont donnés
à titre purement indicatif. Je ne pourrai évidemment être considéré comme responsable de l'application d'un régime fiscal différent.
salo*eries de taxes0.... 
, c'est pas parce que l'on travail a l'etat 
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